Registre des Traitements - Ed.ai
Registre des Traitements - Ed.ai
Conformément à l'article 30 du Règlement Général sur la Protection des Données (UE) 2016/679
Dernière mise à jour : 6 avril 2026
Fiches de responsable de traitement
RT-01 - Gestion des comptes utilisateurs (enseignants) : [Lien]
RT-02 - Journalisation des accès : [Lien]
RT-03 - Support technique : [Lien]
RT-04 - Newsletter et communications marketing : [Lien]
RT-05 - Mesure d'audience du site web : [Lien]
RT-06 - Prospection commerciale (CRM) : [Lien]
Fiches de sous-traitant (dans le cadre du GAR et des conventions avec les établissements)
ST-01 - Correction augmentée : [Lien]
ST-02 - Analyse des apprentissages : [Lien]
ST-03 - Activités de remédiation : [Lien]
Note : Dans le cadre du GAR, le responsable de traitement est le Ministère de l'Éducation nationale. Dans le contexte hors GAR, Ed.ai agit comme responsable de traitement pour les données enseignants et comme sous-traitant pour les données élèves, pour le compte de l'enseignant ou de l'établissement. Les fiches ST-01 à ST-03 s'appliquent dans les deux contextes avec les adaptations nécessaires sur la base légale et le responsable de traitement.